CoSMoS

Urgence pour les employeurs du sport français

Communiqué de presse du CoSMoS

Le communiqué

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Mesures d'urgence annoncées par Bercy pour le sport

L'article d'actualité

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Activités sportives : découvrez les nouvelles mesures sanitaires

Le Ministère des sports relaie les nouvelles mesures sanitaires concernant les activités sportives

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Le CoSMoS, l'organisation patronale du sport

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Non paiement des contributions prévoyance au quatrième trimestre 2020

Les entreprises et associations couvertes par un organisme de prévoyance labellisé dans le cadre du régime du chapitre 10 de la Convention collective nationale du sport ne paieront pas les contributions prévoyance dues pour les mois d'octobre / novembre / décembre 2020.

Le 29 Septembre 2020
COVID-19 : exonérations de charges et aide au paiement des cotisations sociales pour les secteurs fortement impactés

Face à l’ampleur de la crise sanitaire et à son impact sur les structures de certains secteurs fortement affectés, dont le secteur sportif, la Loi de Finance Rectificative n°3 prévoit la mise en place d’une mesure d’exonération de cotisations et contributions patronales, ainsi qu’une aide spécifique au paiement des cotisations sociales.

Le 1 Septembre 2020
Coronavirus COVID-19 : relai des mesures à prendre par les employeurs et des dispositifs en soutien aux entreprises

Le CoSMoS relaie auprès de ses adhérents les informations et mesures énoncées par le Gouvernement face à la propagation du COVID-19 (CoronaVirus Disease), et en réponse aux difficultés rencontrées par les entreprises.

Le 1 Septembre 2020

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