Statuts et RI
Les statuts et le règlement intérieur du CoSMoS, dont la dernière version a été adoptée lors de l'AG du 21 juin 2011, fixent ses règles de fonctionnement.
Statuts du CoSMoS
Les statuts désignent l'ensemble des textes qui régissent le fonctionnement du CoSMoS tant interne (les relations de ses membres entre eux) qu'externe (les relations du CoSMoS avec des tiers).
Lire la suiteRèglement intérieur du CoSMoS
Le règlement intérieur du CoSMoS vient préciser les statuts dans ses stipulations relatives aux rapports de ses membres entre eux.
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