Condoléances ...

C'est avec une profonde tristesse que nous avons appris le décès d'Henri Sérandour, Président du CNOSF pendant 16 ans, mais également à l'origine de la création du CoSMoS en 1997, qu'il aura soutenu pendant ces 12 années.
A sa famille, à ses proches, nous présentons nos plus sincères condoléances.

Editorial

Novembre 2006 : Extension de la CCNS. Une étape importante dans la mesure où elle permettait au texte conventionnel de vivre et de créer, de fait, la Branche Professionnelle du Sport.

Le CoSMoS s'est mobilisé jusqu'au bout pour cette extension, ressentie, pour nous, comme un succès. Nous savions aussi que le travail ne faisait que commencer, ou tout au moins un autre type de travail nous attendait.

Après avoir mis notre énergie sur la longue négociation du texte, il fallait alors se mobiliser pour aider, informer, accompagner, expliquer la Convention et les conditions de sa mise en œuvre à nos adhérents. Ils étaient 1700 à cette époque.
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Bulletin d'adhésion 2010

Nous vous informons que les bulletins d'adhésion et de renouvellement d'adhésion pour l'année 2010 sont désormais disponibles dans la rubrique Devenir adhérent du CoSMoS.


Attention les montants de cotisation pour l'année 2010 ont été modifiés et votés lors de l'assemblée générale du CoSMoS tenue le 04 juin 2009.

Dossier : l'emploi des seniors

Dans le cadre du plan gouvernemental pour l'emploi des seniors, la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 a institué une nouvelle obligation de négociation pour les employeurs dont l'effectif atteint 50 salariés ETP. lire

Extension de l'avenant 40

L'avenant n° 40 fait suite à la loi n° 2008-67 du 21 janvier 2008 ratifiant l'ordonnance n° 2007-329, du 12 mars 2007 relative à la recodification du code du travail. Cet avenant, signé le 22 avril 2009 par les partenaires sociaux, a pour objet de mettre en conformité les références de la CCNS aux articles du Code du travail, avec sa nouvelle numérotation.

Etendu par arrêté du 8 octobre 2009, publié au Journal Officiel du 17 octobre 2009, ce texte est désormais applicable.

Grippe A : les gestes préventifs

Téléchargez un document synthétique qui pourra vous aider à sensibiliser vos salariés autour de la pandémie de grippe A/H1N1.

Les gestes préventifs

Les avenants signés non encore étendus

Les 24 novembre 2008 et 22 avril 2009, les partenaires sociaux de la branche sport ont signé cinq avenants :

- avenant n° 37, relatif au champ d'application de la CCNS.
- avenant n° 38, relatif au CQP « Assistant moniteur char à voile »
- avenant n° 39, relatif au CQP « Assistant professeur d'arts martiaux »
- avenant n° 40, relatif à l'incidence de la recodification du Code du travail
- avenant n° 41, relatif à la rémunération minimum du chapitre 12


Ces avenants ne seront applicables qu'à compter de leur extension par arrêté du Ministère du travail. Dès la publication de ceux-ci, nous ne manquerons pas de vous tenir informés.
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Les derniers avenants étendus (30/04/2009)

Extension des avenants 34 et 35, par arrêté du 23 avril 2009, publié au Journal Officiel du 30 avril 2009.

L'avenant 34 est relatif aux indemnités de licenciement conventionnelles.
L'avenant 35, quant à lui, concerne la durée des périodes d'essai. lire

Réaction de la branche professionnelle du sport au rapport sur la réorganisation de l'offre publique de formation dans le secteur de l'activité physique, du sport et de l'animation

Pour faire suite au rapport du Professeur Jean BERTSCH sur la réorganisation de l'offre publique de formation dans le secteur de l'activité physique, du sport et de l'animation, présenté aux Ministres de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, le Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports et le Secrétaire d'Etat chargé des sports, les partenaires sociaux ont cosignés une déclaration rappelant leur attachement à une offre publique de formation globale et cohérente pour les entreprises du sport.
Le CoSMoS s'était déjà positionné sur le sujet au mois de mai dans une déclaration de son Bureau national concernant la politique en matière de création des Certificats de Qualification Professionnelle dans la branche du sport et la nécessité pour les employeurs de trouver une adéquation entre leurs besoins en matière de compétences dans leurs structures et les qualifications créées.

Télécharger la déclaration des partenaires sociaux à la CPC

Synthèse de l'enquête de la branche sport

Lors d'une Conférence de presse, le Président de la CPNEF, Robert BARON et le Vice-Président, Jean ROGER ont présenté la synthèse d'une enquête menée par le Cabinet ITHAQUE auprès des entreprises de la branche sport.
Employeurs, cette synthèse peut vous donner une vision générale du secteur dans lequel vous évoluez!

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Dépêche de l'AFP suite à la Conférence de presse de l'Observatoire des métiers du sport, le 20 novembre

Associations : Profitez des Dispositifs Locaux d'Accompagnement

Bénéficiez de précieux conseils pour consolider, développer ou pérenniser vos activités et emplois associatifs, mais aussi d'éclairages sur les ressources mobilisables et d'explications sur l'emploi dans le secteur associatif sportif, et ce grâce à un accompagnement gratuit! Retrouvez toutes les informations utiles sur le site Internet du Centre National d'Appui et de Ressources du secteur Sport (CNAR Sport)

Retrouvez le site du CNAR Sport : http://cnar-sport.franceolympique.com

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